1/ Détermination du Brut
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- Traitement Brut ou Rémunération Forfaitaire
- Indemnité de Résidence
- Supplément Familial de traitement (Cas de séparation abordé)
- Indemnité Compensatrice CSG
- Avantages en nature
- Régime indemnitaire
- GIPA – CET – Indemnité de Pouvoir d’achat
- Indemnité remboursement domicile travail
- Indemnité de télétravail
- Participation PSC
- NBI
Cas pratique : calcul du SFT
2/ Les cotisations des titulaires
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- Pension Civile, CNRACL
- La surcotisation (calcul et simulation afin d’estimer la rentabilité ou non de l’opération)
- RAFP
- CSG, CRDS
- Le Transfert Primes-Points
- Détermination du montant imposable
- Calcul du Prélèvement à la source
- Les cotisations patronales
- Cout chargé
Cas pratique : réalisation d’un bulletin paie d’un titulaire
3/ Les cotisations des agents non titulaires
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- CSG – CRDS
- Sécurité Sociale
- IRCANTEC
- Détermination du montant imposable
- Calcul du Prélèvement à la source
- Les cotisations patronales
- Cout chargé
Cas pratique : réalisation d’un bulletin paie d’un agent non titulaire
4/ Autour du bulletin de paie
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- Le calcul de la quotité saisissable
- Les précomptes en paie
- Le calcul des IJSS (cas de subrogation)
- Relation entre la codification et le bulletin de paie
- Déterminer un acompte en fonction du taux d’imposition
- Le Prélèvement à la source de 2022 à 2024
Cas pratique : Calcul d’une quotité saisissable – Calcul d’une IJSS et passage en paie avec garantie du Net